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CONTENU. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Le Propriétaire est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle de son site Internet, ainsi que des éléments qui y sont contenus (à titre d'exemple : images, photographies, sons, audio, vidéo, logiciels ou textes ; marques ou logos, combinaisons de couleurs , structure et conception, sélection des matériaux utilisés, programmes informatiques nécessaires à son fonctionnement, accès et utilisation, etc.), propriété du Propriétaire ou de ses concédants.
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EXCLUTILISATION DES GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
L'Utilisateur reconnaît que l'utilisation du site et de ses contenus et services s'effectue sous sa seule responsabilité. Plus précisément, à titre d'exemple, le Propriétaire n'assume aucune responsabilité dans les domaines suivants :
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Dans le cas où il existe des forums, l'utilisation du même ou d'autres espaces similaires, il faut tenir compte du fait que les messages ne reflètent que l'opinion de l'Utilisateur qui les envoie, qui est seul responsable. Le propriétaire n'est pas responsable du contenu des messages envoyés par l'utilisateur.
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DROITS D'EXCLUSION
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LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
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Dernière révision : 20 décembre 2022
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